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Marques déposées par monsieur Jean Louis BERNARD
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CHATEAU CHAMP DE MARS Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHAMP DE MARS Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Contrôlée
Monsieur Jean Louis BERNARD

Numéro de dépôt :
1306173
Date de dépôt :
04/04/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/04/2005

Présentation de la marque CHATEAU CHAMP DE MARS Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Contrôlée

Déposée le 4 avril 1985 par monsieur Jean Louis BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CHAMP DE MARS Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Louis BERNARD domicilié(e) Champ de Mars, 33350 ST PHILIPPE D'AIGUILLE (dossier no 2046193) - France.

La marque CHATEAU CHAMP DE MARS Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CHAMP DE MARS Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Contrôlée est expirée depuis le 4 avril 2005.

Jean Louis BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : JBL JL BERNARD CAVEAU DES MOINES , ACTAMEDIA , ACTAVOCA , MISTER TROC - LE NOUVEAU MONDE DES AFFAIRES , CoVie , TIBOSS , TI BOSS


Monsieur Jean Louis BERNARD - Champ de Mars, 33350 ST PHILIPPE D'AIGUILLE (dossier no 2046193) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 1995 n°2046193 - Publication au BOPI 1995-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Inscription le 17 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348723 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 13 juin 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°301965 - Publication au BOPI 2000-06-13

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU CHAMP DE MARS".